Isabelle GOUGET

L'art d'être libre

Bienvenue sur le site de vente d’Isabelle Gouget. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les transactions entre les utilisateurs et Isabelle Gouget en fournissant des informations sur les modalités de vente, de livraison et d’utilisation des reproductions physiques des oeuvres.

L’achat sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des CGV. En confirmant votre commande, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces conditions. Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant de procéder à tout achat.

Modalités de commande

Processus de commande

Lorsque vous souhaitez acquérir une reproduction physique, suivez les étapes de commande indiquées sur notre site. Cette procédure inclut la sélection de l’image et de la taille d’impression, l’ajout au panier, la confirmation de la commande, puis le paiement via des moyens de paiement acceptés.

Annulation de commande

L’annulation d’une commande est possible avant le lancement en production. Pour annuler une commande, contactez notre service clientèle avec votre numéro de commande pour entamer la procédure d’annulation.

Disponibilité des reproductions

La disponibilité des reproductions est sujette à des mises à jour régulières. Malgré nos efforts pour garantir des informations précises, il peut arriver qu’un produit commandé ne soit plus disponible. Dans ce cas, nous vous informerons et vous proposerons des alternatives ou le remboursement de la reproduction indisponible.

Personnalisation des reproductions

Certaines reproductions peuvent être personnalisés. Lorsqu’une personnalisation est possible, suivez les instructions et options proposées pendant le processus de commande pour inclure des détails spécifiques à l’oeuvre, le cas échéant.

Droit de rétractation

Compte tenu du fait que la commande consiste en la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications de l’Utilisateur et nettement personnalisés, et qu’en tout état de cause l’Utilisateur souhaite que l’artiste livre la reproduction commandée avant l’expiration d’un délai de 21 jours suivants la confirmation de la commande, l’Utilisateur et l’artiste conviennent que l’Utilisateur renonce à exercer son droit de rétractation une fois la commande de l’Utilisateur confirmée par l’artiste. En acceptant les présentes conditions, l’Utilisateur renonce à son droit de rétractation.

Garanties

L’artiste n’est pas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de télécommunications ou encore le fait d’un cas de force majeure, ou le fait d’autrui, ou résultant de l’utilisation par l’utilisateur d’un équipement non adapté aux caractéristiques du service. L’acceptation par l’artiste d’une commande s’entend sans garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite. L’artiste décline toute responsabilité quant à l’utilisation et au contenu des reproductions commandées.

Propriété intellectuelle


Ainsi, vous êtes autorisé, à titre non exclusif, à :
* Représenter l’œuvre sur un support physique ou numérique dans un cadre strictement privé.
* Représenter l’œuvre sur vos réseaux sociaux.
* Par ailleurs, vous êtes autorisé à représenter l’œuvre, dans une qualité dégradée, dans un cadre public à des strictes fins de revente de la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste.

Selon les conditions suivantes :
Attribution — Toute représentation de l’œuvre doit être accompagnée de la mention suivante :
« © Adagp, Paris [année], Isabelle GOUGET »
Qui doit rester visible et lisible dans son entièreté.

Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Œuvre, tout ou partie du matériel la composant.

Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à exploiter de quelque manière que ce soit l’œuvre ainsi modifiée.

Durée et territoires — Les présentes CGV sont consenties pour le monde entier et pour toute la durée durant laquelle vous serez effectivement en possession de la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste, sous réserve de la durée légale de protection du droit d’auteur. Si vous revendez la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste, vous perdez les droits objets des présents CGV (qui bénéficiera désormais au nouvel Acquéreur).

Revente la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste — Vous êtes autorisé à revendre, sans mon accord préalable, à tout tiers de votre choix la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste avec les droits d’utilisation associés, dans les mêmes conditions que celles stipulées aux présentes CGV. La reproduction réalisée sous la direction de l’artiste ne peut pas être revendue par vous sans transfert des droits d’utilisation associés (et vous ne pouvez pas rétrocéder lesdits droits indépendamment de la vente la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste).
Vous devez vous assurer, en cas de revente la reproduction réalisée sous la direction de l’artiste à un tiers, de déclarer ici les ventes supérieures à 750€ : https://www.adagp.fr/sites/default/files/declaration-ds-professionnel.xls

Autres droits — Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que les présentes CGV ne vous donnent pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Contact

artiste@isabelle-gouget.com